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    Dans cet article, vous trouverez tous les comptes rendus des conseils municipaux. Vous pouvez soit télécharger le compte rendu soit le consulter directement sous son format Pdf. Il suffit de cliquer sur les images correspondantes.

     

    5 février 2018 : Compte administratif 2017, Carte Communale, Voirie-Déneigement, Forêt Communale, Eglise, Questions Diverses

    26 mars 2018 : Budget Primitif, Rénovation Eglise- Attribution des marchés, Appartement mairie, Questions Diverses

     

     

     

       5 février 2018                  26 mars 2018            

          

     

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    Ordres du jour :

    20 février 2017 : Compte Administratif, Révision carte communale, Garage, Forêt, Questions Diverses

    27 mars 2017 : Budget Primitif, Révision Carte Communale, Rénovation Eglise, Questions Diverses

    29 juin 2017 : Révision carte communale, Délégués Sénatoriale partielle, Questions Diverses

     

    20 novembre 2017 : Révision carte communale, Approbation des modifications des statuts de la CC Val Guiers – Prise de la compétence « Eau » au 1er janvier 2018, Appartement mairie, Eglise, Recensement de la population, Bulletin municipal, Questions diverses

     

     

       20 février 2017           27 mars 2017       29 juin 2017

        

     

     

      20 novembre 2017

     

     

     

     

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    Ordres du jour :

    8 février 2016 : Compte administratif 2015, Autorisations de paiement, Collectes ordures ménagères, Dissolution du C.C.A.S., Questions diverses

    4 avril 2016 : Mise en conformité de la carte communale, Budget primitif 2016 et Taux d'imposition, Convention avec le syndicat du Thiers, Mandatement du centre de gestion, Sinistre sanitaires publics, Questions diverses

    6 juin 2016 : Dossier rénovation église, Agenda accessibilité, Questions diverses

    19 septembre 2016 : Agenda accessibilité, Devis de travaux, Révision de la carte communale, Regroupement des communes, Questions diverses

    28 novembre 2016 : Révision de la carte communale, Modification statuts communauté communes Val Guiers, Dossier église, Assurance risque statutaires, Questions diverses

     

     

      8 février 2016          4 avril 2016          6 juin 2016

     

      19 septembre 2016   28 novembre 2016     

      

      

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    Ordres du jour :

    16 février 2015 : approbation du compte administratif 2014, prévision de travaux 2015, devis ONF forêt communale et affouage, adhésion de la commune de St Pierre de Genebroz au Syndicat du Thiers, questions diverses (restauration écoles, détecteurs fumée, défibrilateur déneigement)

    23 mars 2015 : vote du budget primitif 2015 et des taux d'imposition, questions diverses

    22 juin 2015 : défribillateur, Création pistes dans forêt communale, Garage communal, Plan de la voirie, Mini-contrat de développement, Convention instruction autorisations urbanisme, Collège St Genix/Guiers, Questions diverses

    5 octobre 2015 : Création pistes dans forêt communale, Garage communal, Mini-contrat de développement, Mise à disposition des biens au Syndicat du Thiers, Collège St Genix/Guiers, Schéma de cohérence territoriale, Concert, Questions diverses

     23 novembre 2015 : Approbation des modifications des statuts de la Communauté de Communes Val Guiers, Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Savoie, Réfection intérieure de l’église – Demande de subvention, Construction garage communal – Commission appel d’offres, Questions diverses

     

     

      16 février 2015          23 mars 2015          22 juin 2015          

     5 octobre 2015         23 novembre 2015

      

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    Ordres du jour :

    7 avril 2014 : commissions municipales, délégations, indemnités élus, taux d'imposition, questions diverses

    10 mars 2014 : compte administratif 2013, compétence sentier, questions diverses

    16 juin 2014 : pompiers, travaux et achat matériel, site internet-logo, indemnité de conseil, collège St Genix/Guiers, questions diverses

    8 septembre 2014 : forêt communale, travaux et achats matériel, site internet, bulletin municipal, questions diverses

    14 novembre 2014 : travaux, urbanisme, communication, intercommunalité et finances, questions diverses

     

        7 avril 2014            10 mars 2014           16 juin 2014       8 septembre 2014 

       

       14 novembre 2014

     

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